PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa
Présentation de la marque PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa
Déposée le 1 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN CONFORT la bonne hauteur par Cesa est expirée depuis le 1 avril 2008.
CESA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19